La signature électronique ou l'inaccessible étoile...

Trouver ma signature a constitué une longue quête jalonnée de gribouillis et autres ratures ! L’aventure a dû commencer vers mes 9 ans pour s’achever 4 ans plus tard avec pertes et fracas pour de nombreuses esquisses. L’une trouva grâce à mes yeux et c’était bien suffisant : j’avais enfin une identité de papier.

Depuis l’âge de 13 ans, je pensais le problème “signature” définitivement rangé dans le dossier “affaires classées”. J’avais bien conscience qu’un éventuel mariage pourrait remettre l’ouvrage sur le métier mais je ne me mariais pas ! Forte de ce constat, j’eus l’outrecuidance de me croire définitivement à l’abri… c’était sans compter sur ma petite entreprise.

Qui dit entreprise, dit recherche de contrats… Et qui dit recherche de contrats, dit réponse à des appels d’offres publics. Moment intense où l’on pénètre dans un maquis administratif, qui, s’il n’est pas typiquement français, présente toutes les caractéristiques de la franchouillarde loi de l’emmerdement maximum. Les formulaires DC (on est en droit de se demander si cet intitulé a été choisi au hasard ou pour avertir de la menace qui plane sur celui qui les remplit) pourraient à eux seuls faire l’objet d’un article. Cela viendra en son temps. Aujourd’hui, attardons-nous plutôt sur le “sésame, ouvre-toi” du marché public dématérialisé : LA SIGNATURE ELECTRONIQUE. C’est à mon sens l’obstacle le plus difficile à franchir pour celui qui, ne voulant pas être considéré comme un has-been, préfère à l’envoi du traditionnel pli recommandé avec accusé de réception, la très en vogue réponse numérique.

Non, le “pouvoir adjudicateur” (c’est parti pour la valse des termes alambiqués) ne se contente pas de vous noyer sous un règlement de consultation, un cahier des clauses administratives, un cahier des clauses particulières, une (ou plus, pourquoi se restreindre ?) annexe aux cahiers pré-cités, un bordereau des prix et un acte d’engagement, le tout couronné par le sacro-saint code des marchés publics.

Non, décliner toutes ses références, son chiffre d’affaires global sur les 3 dernières années (là, il faut reconnaître qu’ils sont raisonnables!), ses chiffres d’affaires détaillés en rapport avec la prestation demandée (comme si cela arrivait que deux pouvoirs adjudicateurs demandent exactement la même prestation), ne suffit pas.

Non, accepter de payer, encore une fois (forcément ils ne sont valables que 3 mois), 5,44 euros pour obtenir du greffe du tribunal de commerce le énième K-Bis de l’année ne rassasie pas l’exigence gloutonne de l’administration française.

Il faut aussi s’essorer la cervelle, non pas pour rendre un mémoire technique pertinent, mais pour comprendre comment obtenir cette satanée SIGNATURE ELECTRONIQUE. Sans ce graal, point de salut… Enfin surtout point de réponse possible et donc zéro chance sur 100 de décrocher le contrat. 

Quand je parle d’essorage de cervelle, je pèse mes mots. De quoi parle-t-on ? D’un procédé cryptographique qui permet de garantir l’intégrité du document signé et l’identité du signataire. Ca pose le sujet, hein !!!

Signature électronique s’avère in fine un gros mot qui rime avec : 

- configuration adéquate de votre ordinateur (sous-entendu une tripatouillée de logiciels que vous ne soupçonniez même pas installés sur votre engin) ;

- obtention d’une certification, de niveau 2 minimum (on ne rigole pas avec la sécurité), auprès d’une autorité de certification reconnue (sécuriser For Knox, c'était de la gnognote en comparaison de la sécurisation de votre réponse) ! 

Et là, accrochez-vous bien l’aventure commence… Et pour cause, les autorités de certification évoquées sont nombreuses, variées (banques, greffes, chambres de commerce) mais aucun conseil ne vous est dispensé sur le meilleur choix. Enfin, cerise sur le gâteau, paraphe sur le bas de page : il vous en coûtera 2 à 3 semaines d’attente pour obtenir le certificat. Si vous ajoutez à ce délai, celui qu’il vous faudra pour comprendre comment l’appliquer aux dossiers, mais aussi à chacun des documents constitutifs de votre réponse, c’est simple : VOUS AUREZ DEPASSE LE DELAI LEGAL DE REPONSE !

Morale : Si t’es en panique pour trouver ta signature manuscrite, n’essaie même pas d’en avoir une électronique.

Dénouement : A services concrets, réponses matérialisées : notre proposition a été adressée au pouvoir adjudicateur par recommandé AR.

Remerciements : à La Poste !!!!